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Art. 57    Ajouté à la liste d'impression
de: Loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux institutions bruxelloises

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Mots-clés:

Agglomération bruxelloise, Agglomération bruxelloise, collège d'agglomération, Agglomération bruxelloise, conseil d'agglomération

Annot. Art. 57	Art. 57.
	Le mandat des membres du conseil d'agglomération et du collège d'agglomération prend fin de plein droit respectivement lors de la prestation de serment des membres du Parlement et du Gouvernement élu par celui-ci.