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Art. 10    Ajouté à la liste d'impression
de: Loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux institutions bruxelloises

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Mots-clés:

parlements de communauté et de région, composition, Région de Bruxelles-Capitale, composition parlement

Annot. Art. 10	Art. 10.
	Le Parlement est composé de 89 membres élus directement.